Groupe CRC Michel Billout Sénateur de Seine-et-Marne

Société

Une avancée pour les malades

Les communiqués de presse

Fin de vie

Par / 28 janvier 2016
Les sénatrices et sénateurs du groupe Communiste Républicain et Citoyen se réjouissent de l’accord trouvé entre les différents partis politiques sur un sujet de société important et sensible. Si une partie de nos élu-e-s souhaitait aller au-delà de la sédation profonde et continue jusqu’au décès pour atteindre l’assistance médicalisée pour mourir, nous notons les avancées positives contenues dans ce texte. C’est le sens de l’intervention générale de Laurence Cohen et de l’explication de vote d’Annie David. Désormais les directives anticipées s’imposeront aux médecins, la pratique des soins palliatifs sera (...) Lire la suite

Une mission sur l’islam bien inopportune

Amalgame

Par / 16 décembre 2015
Les sénateurs du groupe communiste républicain et citoyen ont décidé de ne pas participer à la mission d’information sur l’organisation, la (...) Lire la suite

Manuel Valls ne brise pas les tabous, il enterre les engagements de la gauche

Droit de vote des étrangers 

Par / 4 novembre 2015
À l’occasion d’une rencontre avec les étudiants de Sciences-Po Paris, M. Valls, Premier ministre, a déclaré, selon la presse, « que le droit (...) Lire la suite
La dernière proposition de loi
Toutes nos propositions

Il est urgent qu’une nouvelle définition du délit de harcèlement sexuel soit adoptée

Qualification du délit de harcèlement sexuel

Par / 25 mai 2012
Le Conseil constitutionnel, dans une décision rendue le 4 mai, suite à l’examen d’une question prioritaire de constitutionnalité, a abrogé pour non-conformité à la Constitution, (...) Lire la suite

Les autres interventions

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Fin de vie - Par / 28 janvier 2016

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Amalgame - Par / 16 décembre 2015

Les communiqués de presse Manuel Valls ne brise pas les tabous, il enterre les engagements de la gauche

Droit de vote des étrangers  - Par / 4 novembre 2015

Les communiqués de presse Modifiée par le Sénat, le groupe CRC vote contre la proposition de loi relative à la fin de vie

Nouveaux droits en faveur des personnes en fin de vie - Par / 23 juin 2015

Affaires sociales Les salariés n’ont souvent pour seule solution que de demander à leur médecin un arrêt maladie

Congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d’un enfant ou d’un conjoint - Par / 1er avril 2015

Les communiqués de presse Une majorité au Sénat légitime la prostitution !

Lutte contre le système prostitutionnel - Par / 31 mars 2015

Affaires étrangères et défense Une proposition redondante et peu judicieuse

Journée des morts pour la paix et la liberté d’informer - Par / 4 février 2015

Les débats Les colonies de vacances constituent un enjeu démocratique car elles favorisent l’émancipation des individus et promeuvent solidarité et humanité

Quel avenir pour les colonies de vacances ? - Par / 10 juin 2014

Les communiqués de presse Les élus CRC quittent l’hémicycle

Visite du président du Sénat espagnol - Par / 10 avril 2014

Affaires sociales Cette disposition simplifiera bel et bien la vie des personnes handicapées

Stationnement des personnes en situation de handicap - Par / 12 décembre 2013

Les communiqués de presse Course à l’échalote entre Copé et le FN

Droit du sol - Par / 23 octobre 2013

Affaires sociales Chaque année, un peu plus de 1 000 enfants deviennent pupilles de l’État

Arrêté d’admission en qualité de pupille de l’Etat - Par / 18 juillet 2013

Les communiqués de presse Le Sénat adopte le projet de loi ouvrant le mariage aux personnes de même sexe

Mariage des couples de personnes de même sexe - Par / 12 avril 2013

Lois Avec cette loi, il n’existera aucune différence entre couples homosexuels et hétérosexuels quand il s’agira de la reconnaissance juridique des enfants

Mariage de couples de personnes de même sexe - Par / 4 avril 2013

Tribunes libres Le suicide est aussi le symptôme d’une société en crise

Observatoire de Prévention des Suicides - Par / 27 novembre 2012

Les débats On prive, de fait, les personnes en situation de handicap de leur pleine citoyenneté

Personnes handicapées - Par / 2 octobre 2012

Les communiqués de presse La loi est prête, l’Assemblée nationale doit l’adopter au plus vite

Droit de vote des étrangers non communautaires aux élections locales - Par / 17 septembre 2012

Nos propositions de lois Il est urgent qu’une nouvelle définition du délit de harcèlement sexuel soit adoptée

Qualification du délit de harcèlement sexuel - Par / 25 mai 2012

Les communiqués de presse Le Parlement doit légiférer rapidement

Harcèlement sexuel - Par / 16 mai 2012

Lois C’est la manière de procéder qui motive nos réticences

Formations supplétives des forces armées : deuxième lecture - Par / 27 février 2012

Affaires sociales Un premier pas positif, que nous ne pouvons que saluer

Suivi des enfants en danger par la transmission des informations - Par / 22 février 2012

Les communiqués de presse C’est une nouvelle fois les familles qui seront pénalisées !

Droit à l’eau - Par / 21 décembre 2011

Nos propositions de lois Il s’agit d’accorder réparation à des innocents, victimes d’un système qui les a broyés

Réhabilitation collective des fusillés pour l’exemple de la guerre de 1914-1918 - Par / 20 décembre 2011

Les communiqués de presse Brigitte Gonthier-Maurin, nouvelle présidente de la délégation aux droits des femmes

Sénat - Par / 14 décembre 2011

Les communiqués de presse Une avancée démocratique importante

Droit de vote des étrangers non communautaires aux élections locales - Par / 8 décembre 2011


Bio Express

Michel Billout

Sénateur de Seine-et-Marne
Membre de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Elu le 26 septembre 2004
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