Groupe CRC Michel Billout Sénateur de Seine-et-Marne

Environnement

Réponse de la ministre de l’écologie sur la prolongation du permis exclusif de recherche de mines d’hydrocarbures liquides ou gazeux de Saint-Just-en-Brie

Les questions écrites

Gaz de Schiste

Par / 1er septembre 2015
Question n° 17002 adressée à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie . Lire ci dessous la réponse en date du 20 aout 2015. M. Michel Billout attire l’attention de Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie sur les conséquences de la prolongation exceptionnelle jusqu’au 6 janvier 2016 du permis exclusif de recherches de mines d’hydrocarbures liquides ou gazeux, dit permis de Saint-Just-en-Brie (Seine-et-Marne), au profit de la société Vermilion REP sur une surface inchangée de 302,7 km2. Certes, l’arrêté validant la prolongation exceptionnelle du (...) Lire la suite

Fort de Vaujours : la réponse de la ministre au courrier de Michel Billout

Par / 30 juin 2015
Le 7 mai 2015, Michel Billout et sa collègue Aline Archimbaud ont écrit à la ministre de l’écologie au sujet du dossier du fort de vaujours. (...) Lire la suite

Nous demandons la suspension des travaux de démolition

Fort de Vaujours

Par / 19 juin 2015
Communiqué de presse commun de Michel Billout, Sénateur de Seine-et-Marne et d’ Aline Archimbaud, Sénatrice de Seine-Saint-Denis Lors de la (...) Lire la suite
La dernière proposition de loi
Toutes nos propositions

Maîtrise publique des déchets pour la réduction de leur production et pour impulser une politique nouvelle en matière d’élimination et de valorisation

Par / 7 octobre 2005
EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, La production de déchets, dans une société de consommation comme la nôtre, est un problème d’une acuité aujourd’hui toujours croissante. Ainsi, (...) Lire la suite

Les autres interventions

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Gaz de Schiste - Par / 1er septembre 2015

Les courriers officiels Fort de Vaujours : la réponse de la ministre au courrier de Michel Billout

Par / 30 juin 2015

Les communiqués de presse Nous demandons la suspension des travaux de démolition

Fort de Vaujours - Par / 19 juin 2015

Les courriers officiels Fort de Vaujours

Michel Billout et Aline Archimbaud interpellent la ministre - Par / 11 mai 2015

Les communiqués de presse La goutte de trop !

Reprise des coupures d’eau - Par / 2 mars 2015

Articles à trier Proposition de résolution contre les insecticides qui tuent les abeilles

Par / 7 février 2015

Les courriers officiels 31 000 tonnes de mâchefer déposés illégalement à St Cyr sur Morin : la réponse du Préfet

Par / 8 octobre 2014

Les courriers officiels Fort de Vaujours : des réponses doivent être apportées à l’ensemble des interrogations des associations, des élus locaux et de la population.

Par / 17 juillet 2014

Dans le département 31 000 tonnes de mâchefer déposés illégalement à St Cyr sur Morin

Par / 17 juillet 2014

Les communiqués de presse Le scandale d’Etat continue !

Ecomouv - Par / 28 mai 2014

Les courriers officiels Site du Fort de Vaujours : nouvelle interpellation de la Ministre de l’Ecologie et relance de la demande de création d’une mission commune d’information parlementaire

Par / 7 mai 2014

Les communiqués de presse Site du Fort de Vaujours : Interpellation du Ministre de l’Ecologie et demande de création d’une mission commune d’information parlementaire

Par / 5 mars 2014

Dans le département Contamination du fort de Vaujours : le Collectif "sauvons la Dhuys" sera reçu au Sénat le 25 février par Eliane Assassi et Michel Billout

Par / 6 février 2014

Les communiqués de presse Les sénateurs CRC de la commission des affaires économiques demandent un audit énergétique au Sénat

Plan Climat Énergie Territorial - Par / 11 juillet 2013

Affaires économiques La procédure législative suivie est critiquable à bien des égards

Adaptations au droit de l’Union européenne dans le domaine du développement durable : conclusions de la CMP - Par / 27 juin 2013

Dans le département Accident pétrolier de Champeaux : Michel Billout écrit à l’entreprise Vermilion et à la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

Par / 19 juin 2013

Les débats La Méditerranée est le nouvel Eldorado pour les exploitations d’hydrocarbures, ce qui détruit le milieu marin

Pollution en Méditerranée - Par / 12 juin 2013

Les courriers officiels Gaz de schiste : la ministre répond sur le permis de recherche d’hydrocarbures sur la commune de Doue

Par / 14 mars 2013

Les débats Protection de l’environnement et gestion des risques doivent aller de pair

Inondations dans le Var et dans le Sud-est - Par / 19 novembre 2012

Les courriers officiels Huiles et Gaz de schiste : Michel Billout demande au gouvernement de clarifier sa position

Par / 6 septembre 2012

Ma lettre d’information Journal de Michel Billout-AVRIL 2012

Par / 7 avril 2012

Les communiqués de presse Un rapport inacceptable remis au gouvernement

Huiles et gaz de schiste - Par / 29 mars 2012

Dans le département Raffinerie de Grandpuits : le groupe TOTAL paiera encore moins d’impôts en 2011

Par / 30 janvier 2012

Dans le département Financement d’une usine d’incinération des déchets ménagers à Montereau : Michel Billout intervient auprès du président de la région Ile-de-France

Par / 21 novembre 2011

Les communiqués de presse Total ne recule devant rien pour faire des profits

Gaz de schiste - Par / 12 septembre 2011


Bio Express

Michel Billout

Sénateur de Seine-et-Marne
Membre de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Elu le 26 septembre 2004
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