Education et recherche

Journal bilan du second Mandat 2011-2017

Publications locales

Par / 31 mai 2017
Retrouvez par thème l’ensemble des interventions du sénateur, les propositions de lois défendues, les propositions de résolutions qu’il a fait adopter.. Toutes ses actions pour la défense de l’emploi, des services publics, des communes, de l’éducation, des droits de l’homme et son action au sein des commissions des affaires étrangères et européennes. Télécharger le journal de 12 pages ci dessous . Journal 12 pages complet ou les pages individuellement pour accéder au thème qui vous intéresse Edito Défense des collectivités locales Education Santé Environnement Services (...) Lire la suite

Un pas de plus vers la sélection à l’entrée à l’université

Tirage au sort

Par / 3 mai 2017
A quelques jours de la fin du quinquennat, le Gouvernement vient de publier, une circulaire entérinant le tirage au sort pour l’entrée en (...) Lire la suite

Bilan de l’action parlementaire de Michel Billout pour la défense des services publics, de l’emploi et des droits des salariés

Par / 24 avril 2017
Retrouvez les interventions de Michel Billout en téléchargeant le pdf ci dessous Lire la suite
La dernière proposition de loi
Toutes nos propositions

Nul ne peut être propriétaire des constituants génétiques du vivant

Limites du champ de protection d’un brevet concernant une information génétique

Par / 20 avril 2017
Lors des débats sur la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, parue au Journal officiel n° 0184 du 9 août 2016, le (...) Lire la suite

Les autres interventions

Nos propositions de lois Nul ne peut être propriétaire des constituants génétiques du vivant

Limites du champ de protection d’un brevet concernant une information génétique - Par / 20 avril 2017

Les courriers officiels Michel Billout interpelle la ministre de l’Éducation nationale

carte scolaire : une situation préoccupante - Par / 20 janvier 2016

Les communiqués de presse Le groupe CRC s’oppose au rapport et aux recommandations

Commission d’enquête sur le service public de l’éducation, les repères républicains et les difficultés des enseignants - Par / 1er juillet 2015

Les communiqués de presse Pourquoi nous voterons contre ce texte

Enseignement supérieur et recherche - Par / 19 juin 2013

Les communiqués de presse Un vote qui appelle encore des améliorations

Refondation de l’école de la République - Par / 25 mai 2013


Bio Express

Michel Billout

Sénateur de Seine-et-Marne
Membre de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Elu le 26 septembre 2004
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